Dans l’article d’aujourd’hui, nous vous disons tout sur la licence de travaux : quand elle est nécessaire et quelles sont ses exigences. Si vous voulez le découvrir, continuez à lire !
Si vous envisagez de réaliser des rénovations ou des modifications dans un bien immobilier, il est fort probable que vous ayez entendu parler de la licence de travaux et que vous souhaitiez en savoir plus à son sujet.
Il est probable qu’en ce moment vous n’ayez que des doutes. C’est pourquoi, dans cet article de Klic Arquitectos, nous allons passer en revue la licence de travaux, quand elle est nécessaire et ce qu’elle nous permet de faire. Si vous voulez le découvrir, continuez à lire !
Qu’est-ce qu’une licence de travaux ?
Si nous ne travaillons pas dans le monde de la construction, il est courant de méconnaître certains aspects d’information technique. Cependant, si nous nous lançons dans un projet, il est important de comprendre les démarches les plus importantes.
La licence de travaux est l’un des permis les plus courants en Espagne dans le monde architectural. La procédure de demande se réalise généralement auprès de l’administration locale, c’est-à-dire dans les mairies (et plus concrètement au service de l’Urbanisme).
Pour certains types d’activités, il est obligatoire de disposer de cette licence, car elle sert à garantir que la légalité en vigueur est respectée et que les taxes correspondantes ont été payées.
Après l’approbation de cette licence, également connue comme licence urbanistique ou permis de construire, vous pourrez réaliser des travaux mineurs ou majeurs, selon leur ampleur et leur complexité.
Licence de travaux : quand elle est nécessaire et pourquoi nous en avons besoin
Nous savons maintenant plus précisément de quoi il s’agit et où nous devons la demander, mais il est très courant que se pose ensuite la question de la licence de travaux, quand elle est nécessaire.
En principe, vous devez compter sur le fait que vous aurez besoin du permis pour réaliser toute modification que vous souhaitez faire chez vous. Cette licence vise à garantir la sécurité des personnes impliquées, ainsi qu’à veiller sur l’intégrité du bâtiment où aura lieu la rénovation ou les travaux.
Lors de la demande, on distingue, selon le degré de complexité, deux groupes :
Licence de travaux mineurs
Vous devrez demander une licence de travaux mineurs pour, comme son nom l’indique, la réalisation de travaux mineurs, c’est-à-dire ceux qui sont simples au niveau technique et constructif et qui ont en outre un prix réduit.
Nous parlons de travaux mineurs lorsque nous nous référons, entre autres aspects, à :
- Réparations.
- Revêtements.
- Fermetures (cloisons, fenêtres ou portes).
- Installation de chauffage.
- Assainissement.
- Plomberie et électricité.
Bien que la réglementation varie selon chaque mairie, en règle générale il existe une série d’activités (très limitées) qui ne nécessitent aucun type de licence ni de communication préalable de travaux mineurs : soudures, carrelages, plâtrages ou le remplacement d’installations propres.
Licence de travaux majeurs
Maintenant que nous avons passé en revue quand il est nécessaire de demander la licence de travaux, voyons les conditions pour demander la licence de travaux majeurs. Elle sera nécessaire lorsque nous allons réaliser les activités suivantes :
- Ajouter un nouvel étage.
- Réaliser des travaux dans les éléments communs des immeubles ou d’un logement collectif.
- Réaliser des travaux qui modifient la structure d’un bâtiment.
- Réaliser des travaux qui génèrent un changement dans l’usage du bien.
- Agrandir la construction en volume ou en hauteur.
Si vous voulez en découvrir plus, n’hésitez pas à lire cet article dans lequel nous vous présentons les étapes pour construire une maison.
Comment demander une licence de travaux
Nous avons déjà différencié chacune des différentes licences de travaux et quand chacune d’elles est nécessaire. L’étape suivante consiste à savoir comment nous devons la demander.
La première chose sera de contacter une équipe d’architectes à Málaga pour générer la documentation technique nécessaire, qui devra être visée par le Collège d’Architectes correspondant.
Ensuite, après avoir demandé un rendez-vous, l’intéressé paiera les taxes et remettra la documentation à la mairie. La notification de la résolution peut arriver dans un délai de 1 à 3 mois.
Nous espérons que cet article vous aura servi à en savoir plus sur la licence de travaux, quand elle est nécessaire. Si vous avez besoin de résoudre la moindre question, nous serons ravis de vous aider !
