Connaissez-vous les exigences de la cédule d’habitabilité ? Dans cet article, nous vous présentons les minimums exigés et son prix.
Si vous allez construire un logement pour y vivre ou pour le mettre en vente, tenez compte du fait qu’il doit remplir certains minimums exigés pour être considéré comme un bien habitable. Pour cela, il doit disposer de la cédule d’habitabilité, le document qui certifie ces minimums de salubrité, d’hygiène et de solidité de sa structure.
Ce document sera en outre indispensable pour d’autres questions, comme pour souscrire des services de base comme l’eau, l’électricité ou le gaz.
Chez Klic Arquitectos, notre cabinet d’architecture à Málaga, nous passons en revue dans cet article les exigences de la cédule d’habitabilité. Si vous voulez les découvrir, continuez à lire !
Éléments qu’inclut la cédule d’habitabilité
La première question que ce sujet peut susciter est quels aspects le document reflète. Selon la communauté autonome où vous vous trouvez, les exigences et les informations pourront varier.
Certaines informations communes qui doivent être apportées dans n’importe quelle ville sont :
- Type de logement : s’il s’agit d’un logement collectif ou individuel.
- Données sur l’emplacement et référence cadastrale.
- Surface utile : les mètres totaux destinés à l’usage de logement et qui ne font pas partie de la structure de la maison.
- Pièces et espaces du logement : en différenciant chaque espace avec des initiales différentes.
- Occupation maximale : si elle sera de 1 (5 m²), 2 (8 m²) personnes ou plus par chambre.
- Identification du professionnel responsable de la certification.
Types de cédules d’habitabilité
Les exigences de la cédule d’habitabilité pourraient varier selon le type de document requis. On peut en trouver de trois types :
- Cédule d’habitabilité de première occupation. Il s’agit de la première occupation après sa construction, et elle doit être remise au promoteur par la Mairie.
- Cédule d’habitabilité de première occupation par réhabilitation. Pour les biens qui ont connu une rénovation de grandes dimensions.
- Cédule d’habitabilité de seconde occupation. Logements qui ont déjà été édifiés et habités auparavant.
Exigences de la cédule d’habitabilité
Maintenant que nous avons une idée plus précise de ce document, quelles sont les exigences qu’un logement doit remplir pour l’obtenir ?
- Le bien doit avoir une surface utile minimale de 36 m².
- Le logement doit disposer, au minimum, d’une salle à manger ou d’un salon, d’une cuisine et d’une salle de bain.
- La hauteur minimale doit être de 2,5 mètres. Celle-ci est réduite dans le cas des salles de bain et de la cuisine, où elle peut descendre jusqu’à 2,2 mètres.
- La cuisine et la salle de bain doivent être séparées du reste du logement. La compartimentation du reste du logement peut se réaliser comme on le souhaite.
- Les logements doivent disposer d’une installation permettant le lavage du linge et d’un système permettant l’interaction depuis l’accès à l’immeuble du logement.
- Le logement doit disposer d’une façade ouverte sur l’espace extérieur de l’immeuble, permettant l’éclairage et la ventilation du logement.
- La chambre minimale sera de 6 m².
- Les portes d’accès aux espaces doivent avoir un minimum de 0,7 m de large et 2 m de haut.
Combien coûte la cédule d’habitabilité
Une autre des questions les plus fréquentes sur ce document est : combien coûte la cédule d’habitabilité ?
Il n’y a pas de réponse unique. Le prix variera selon les taxes de chaque mairie, ainsi que les honoraires du technicien responsable, qui a la liberté de fixer son prix. Malgré cela, c’est une procédure dont le coût ne dépasse généralement pas 200 €.
Nous espérons que cet article vous aura servi à découvrir les exigences de la cédule d’habitabilité. Si vous voulez en découvrir plus, comme la licence de travaux, quand elle est nécessaire, continuez à visiter notre blog !
